Dans le système de santé, la prise en charge du transport sanitaire peut soulever des questions, surtout lorsqu’on est confronté à des urgences médicales. Pour les patients, comprendre les modalités et les conditions pour bénéficier de ce service facilitera grandement la gestion des soins médicaux. Dans quels cas le transport médical est-il nécessaire, quels sont les différents modes disponibles et les coûts associés et comment se faire rembourser ?
Dans quels cas le transport médical peut être remboursé ?
Le transport médical se justifie lorsque l’état de santé d’un patient nécessite un déplacement encadré par des professionnels pour obtenir des soins ou réaliser des examens médicaux. Les conditions de prise en charge sont définies par l’Assurance Maladie, mais voici quelques situations fréquentes :
- Consultation chez le médecin spécialiste lorsque ces consultations ne peuvent être réalisées autrement qu’en centre spécialisé.
- Transferts entre hôpitaux ou cliniques pour des raisons médicales précises.
- Une entrée ou une sortie d’hôpital indépendamment de la durée d’hospitalisation.
- Transport pour les traitements réguliers tels que la dialyse, la chimiothérapie ou la radiothérapie.
- Des transports pour des soins et des traitements d’affections de longue durée ou ALD.
- Accidents nécessitant une évacuation rapide sous surveillance médicale.
Pour certains de ces cas, il est possible d’utiliser un transport de taxi pour les hôpitaux. Cela permet aux patients de se rendre à leurs rendez-vous médicaux sans subir les contraintes physiques et logistiques liées aux transports publics.
Une prescription médicale de transport ou PMT, fourni par un médecin et précisant le mode de transport adéquat, est la condition principale pour demander un remboursement.
Quels sont les différents modes de transports sanitaires ?
Ambulances
Les ambulances sont probablement le mode de transport sanitaire le plus connu. Elles sont équipées pour fournir des soins d’urgence en route vers les établissements médicaux. Les équipes qui y travaillent sont formées pour gérer divers niveaux de gravité médicale, allant des accidents mineurs
Taxis conventionnés
Un autre mode de transport souvent utilisé est celui des taxis conventionnés. Ces véhicules, bien que n’étant pas aussi équipés que les ambulances, offrent une solution pratique pour les patients ayant un état stable, mais nécessitant tout de même une prise en charge spéciale
Véhicules Sanitaires Légers
Les VSL sont une option intermédiaire. Ils sont moins sophistiqués que les ambulances, mais ils offrent néanmoins une certaine sécurité médicale pour les patients. Le personnel à bord est formé pour surveiller et assister les passagers pendant le trajet.
Combien coûtent les frais de transport médical ?
Le coût du transport sanitaire peut se calculer en fonction du type de véhicule utilisé, mais aussi de la ville de résidence et de la distance parcourue entre le domicile et l’établissement de soin du patient. En général, les tarifs pour le transport sanitaire conventionné sont fixés par la réglementation et incluent une part forfaitaire variant selon le département ou la ville, un tarif au kilomètre, ainsi qu’une majoration pour les trajets courts (jusqu’à 19 kilomètres). Pour les taxis médicalisés, le prix comprend un forfait de prise en charge, un tarif au kilomètre basé sur la distance parcourue, et un tarif horaire couvrant les périodes d’attente lorsque le véhicule est à l’arrêt.
- Les ambulances ont un tarif plus élevé, de l’ordre de 70 à 100 € pour un trajet entre 5 à 20 kilomètres, dû au matériel embarqué et au personnel médical disponible à bord.
- Les taxis conventionnés sont une alternative moins coûteuse, particulièrement bénéfique pour les trajets longs et réguliers avec un tarif minimum de course fixé à 7,30 €.
- Les VSL présentent des frais intermédiaires, autour de 25 € pour un trajet de 5 kilomètres et d’environ 30 € pour un trajet de 20 kilomètres, souvent utilisés pour les patients nécessitant un suivi médical léger pendant le trajet.
Consultez les tarifs pratiqués par les différentes compagnies avant de choisir le mode de transport le plus adapté à vos besoins.
Comment ces frais sont remboursés ?
Remboursement par l’assurance maladie
L’assurance maladie rembourse généralement une partie voire la totalité des frais de transport sanitaire, sous certaines conditions. Le remboursement est à hauteur de 65 % sur la base des tarifs conventionnels sauf pour les examens, soins/traitements ou des examens liés à une affection de longue durée où il est à 100 %. Pour être éligible au remboursement, il faut :
- Avoir une ordonnance médicale prescrivant spécifiquement le transport sanitaire.
- Utiliser des véhicules agréés comme les ambulances, les VSL ou les taxis conventionnés.
- Remplir correctement les formulaires administratifsfournis par le transporteur et les soumettre à votre caisse d’assurance maladie.
Le reste à charge peut être remboursé par la mutuelle santé du patient.
Évaluation des besoins médicaux
Le besoin en transport sanitaire doit être validé par un professionnel de santé. Ce dernier détermine si l’état de santé du patient justifie cette dépense et rédige alors une ordonnance médicale en conséquence. À noter que certaines pathologies chroniques peuvent bénéficier d’une prise en charge automatique.
Cas particuliers
Dans certaines situations exceptionnelles comme les urgences médicales graves, les frais de transport peuvent être entièrement couverts sans ordonnance préalable. D’autres régimes spéciaux peuvent également prévoir des remboursements spécifiques selon les conditions établies par les organismes compétents.
